Conseil Municipal du 27 juin 1986




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W22 Page 001Séance du 27 juin 1986 - Registre 137W22 Page 001 - Délibération
137W22 Page 003Contrat de maintenance concernant le matériel de gestion des horaires variables|-|Remboursement des frais de stage du personnel communal dans le cadre de la formation continue - Registre 137W22 Page 003 - Délibération
137W22 Page 004Décision modificative de crédits - Registre 137W22 Page 004 - Délibération
137W22 Page 005Contrat de location d'un photocopieur|-|Contrat avec la Sté R.M.B. pour la maintenance de machines à écrire et à calculer - Registre 137W22 Page 005 - Délibération
137W22 Page 006Contrat de maintenance avec l'entreprise E.T.S. pour 3 micro-ordinateurs - Registre 137W22 Page 006 - Délibération
137W22 Page 007Approbation d'un avenant et de deux contrats passés avec le groupement de la caisse des dépôts - Automatisation pour le management ( G.CAM ) - Registre 137W22 Page 007 - Délibération
137W22 Page 008Contrat de maintenance avec le G.CAM pour divers logiciels|-|Tribunal administratif de Versailles - Autorisation a défendre|-|Convention départementale de concertation des dispositifs d'aide aux familles en arriéré de loyer - Participation financière au BP 87 - Registre 137W22 Page 008 - Délibération
137W22 Page 009Contrat d'entretien et de maintenance de 2 chronomètres - Registre 137W22 Page 009 - Délibération
137W22 Page 010Indemnité représentative de logement aux instituteurs - Registre 137W22 Page 010 - Délibération
137W22 Page 011Convention avec le département pour participation financière à des gros travaux au Collège de l'Europe (Cité scolaire)|-|Remboursement des participations des riverains aux frais d'assainissement de la rue Marthe - Registre 137W22 Page 011 - Délibération
137W22 Page 013Dénomination de voies - Registre 137W22 Page 013 - Délibération
137W22 Page 014"Convention avec le bureau de contrôle "" SOCOTEC "" pour travaux de construction de tribunes vestiaires au stade de la Noue Brossard|-|Programme subventionné de voirie communale - programme complémentaire 1986 - Registre 137W22 Page 014" - Délibération
137W22 Page 015Suppression de la ZAD du Mont Chalats - Registre 137W22 Page 015 - Délibération
137W22 Page 016ZAD du Mont Chalats - Exercice du droit de préemption|-|Modification tarifs SETEX - Registre 137W22 Page 016 - Délibération
137W22 Page 018Participation communale à des frais d'obsèques|-|Marché pour construction d'une maison de gardien au gymnase Maurice BACQUET - Registre 137W22 Page 018 - Délibération
137W22 Page 019Contrat d'emploi du chef de cabinet du Maire|-|Projet de quartier des Coudreaux - Registre 137W22 Page 019 - Délibération
137W22 Page 021Communication des décisions prises par Le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W22 Page 021 - Délibération
137W22 Page 022Communications diverses - Registre 137W22 Page 022 - Délibération
137W22 Page 023Questions diverses: Aménagement d'un parking boulevard CHILPERIC - Demande de subvention - Registre 137W22 Page 023 - Délibération
137W22 Page 024Déclaration sur fermeture de classe - Registre 137W22 Page 024 - Délibération